Conditions d'abonnement
Sommaire
En bref, avant de vous décider
- L’abonnement est un achat récurrent. Vous recevez les produits tous les 30, 60 ou 90 jours, selon la fréquence choisie, et le paiement est prélevé avant chaque expédition.
- Aucun engagement. Pas de durée minimale, pas de nombre minimal d’envois et aucun frais de résiliation.
- La résiliation est possible à tout moment, sans avoir à justifier d’un motif et sans préavis.
- Chaque envoi individuel dispose de son propre délai autonome de rétractation de 60 jours.
- Nous vous informons de toute modification de prix au moins 15 jours à l’avance, et vous pouvez résilier gratuitement avant son entrée en vigueur.
1. Qu'est-ce qu'un achat par abonnement
L’achat par abonnement est un achat par lequel vous recevez les produits sélectionnés de façon périodique, à intervalles prédéfinis, jusqu’à la résiliation de votre abonnement. Un contrat de vente distinct est conclu pour chaque envoi, selon les conditions choisies lors de la création de l’abonnement.
Les présentes conditions complètent les conditions générales de vente. Pour les achats par abonnement, en cas de contradiction, les présentes conditions prévalent ; pour le reste, ce sont les conditions générales de vente qui s’appliquent.
2. Création de l'abonnement
Vous créez votre abonnement en sélectionnant, sur la fiche produit, l’option d’achat par abonnement et en choisissant la fréquence de livraison. L’option d’achat par abonnement n’est jamais présélectionnée — vous devez la choisir vous-même.
Avant la passation de la commande, vous sont clairement présentés : le fait qu’il s’agit d’un achat récurrent, la fréquence de livraison, le montant du premier prélèvement, le montant et la date prévisionnelle de chaque prélèvement suivant, ainsi que les modalités de résiliation. Ces mêmes informations vous sont également communiquées dans la confirmation de commande sur un support durable.
3. Abonnement conclu par téléphone
Si vous créez votre abonnement au cours d’un appel téléphonique, votre déclaration verbale ne vaut pas, à elle seule, conclusion du contrat. À l’issue de l’appel, nous vous adressons, sur un support durable, une offre contenant la fréquence de livraison, le montant du premier prélèvement et de chaque prélèvement suivant, les modalités de résiliation, les présentes conditions et le formulaire de rétractation. L’abonnement n’est créé que lorsque vous avez expressément accepté l’offre — en cliquant sur le lien de confirmation, en répondant par e-mail, ou en signant et en retournant l’offre. Aucun montant ne vous est facturé avant votre acceptation.
4. Fréquence, prix et remise
Lors de la création de l’abonnement, vous choisissez la fréquence de livraison : tous les 30, 60 ou 90 jours. Vous pouvez modifier cette fréquence à tout moment depuis votre compte client ou en le signalant à [email protected].
La remise et les autres avantages dépendent de la formule d’abonnement choisie et sont clairement indiqués lors de la création de l’abonnement. Si, par exemple, une formule indique que vous économisez 20 % supplémentaires sur toutes les commandes à partir de la deuxième, cette remise supplémentaire s’applique à la deuxième commande périodique et à toutes les suivantes. Lors de la création de l’abonnement, le montant en euros qui vous sera facturé à chaque prélèvement suivant est toujours affiché, et non pas seulement le pourcentage de remise.
Les codes de réduction et les avantages promotionnels ponctuels ne s’appliquent qu’à la première commande, sauf indication contraire expresse pour une opération donnée. Les cadeaux joints à l’abonnement ne sont joints qu’au premier envoi, sauf indication contraire. La livraison gratuite peut s’appliquer à la première commande, à toutes les commandes de l’abonnement, ou seulement à certaines commandes ; la condition applicable est toujours précisée pour chaque offre.
5. Notification avant expédition
Avant l’expédition de chaque envoi suivant, nous vous adressons une notification par e-mail. Cette notification indique la date d’expédition prévisionnelle, le contenu et le montant de l’envoi, ainsi que les liens permettant de reporter cet envoi ou de résilier l’abonnement.
Pour le paiement à la livraison, la notification est en principe envoyée 3 jours avant l’expédition prévisionnelle et comprend également une option de confirmation de la commande.
La date prévisionnelle du prochain envoi et son montant sont également accessibles à tout moment depuis votre compte client, dans la rubrique « Mes abonnements ».
6. Autorisation de prélèvements récurrents
En créant votre abonnement, vous autorisez le vendeur à faire débiter, par l’intermédiaire d’un prestataire de services de paiement agréé, le moyen de paiement choisi, avant chaque expédition, du montant de l’envoi suivant. Il s’agit d’opérations initiées par le commerçant sur le fondement de votre autorisation préalable ; en conséquence, aucune authentification forte du client n’est requise pour chaque prélèvement individuel, conformément à la réglementation applicable aux services de paiement.
Le vendeur ne conserve pas le numéro complet de la carte de paiement et n’y a pas accès. Un jeton permettant les prélèvements récurrents est conservé chez le prestataire de services de paiement. L’autorisation prend fin avec la résiliation de l’abonnement ou l’expiration du moyen de paiement.
Vous pouvez modifier votre moyen de paiement à tout moment depuis votre compte client.
7. Modification, report et suspension temporaire
Vous pouvez, à tout moment et sans frais :
- modifier les produits de votre abonnement,
- modifier la quantité,
- modifier la fréquence de livraison,
- modifier l’adresse de livraison et le moyen de paiement,
- reporter un envoi donné,
- suspendre temporairement l’abonnement.
Effectuez la modification depuis votre compte client, ou signalez-la à [email protected] ou au numéro du service client indiqué sur le site. Les modifications communiquées suffisamment tôt avant le traitement de la commande suivante s’appliquent dès cet envoi. Si la commande est déjà en cours de traitement, la modification s’applique à la période suivante.
8. Résiliation de l'abonnement
Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, sans avoir à justifier d’un motif, sans préavis et sans frais. Résilier est aussi simple que créer l’abonnement.
La résiliation peut être effectuée :
- depuis votre compte client, dans la rubrique « Mes abonnements »,
- via le lien de résiliation figurant dans la notification avant expédition,
- par e-mail à [email protected],
- par téléphone, au numéro du service client indiqué sur le site.
La résiliation effectuée depuis le compte client ou via le lien de la notification est enregistrée immédiatement. La résiliation adressée par e-mail ou communiquée par téléphone est traitée au plus tard sous un jour ouvrable, et nous vous en adressons une confirmation écrite. Le vendeur ne conditionne pas la résiliation à un appel téléphonique, au remplissage de formulaires ou à l’écoute d’offres de rétention.
Conformément à l’article L215-1-1 du Code de la consommation, le vendeur met à votre disposition, pour les contrats conclus par voie électronique, une fonctionnalité vous permettant de résilier le contrat en ligne, accessible depuis votre compte client par un accès direct et facilement accessible. Le vendeur vous confirme la résiliation sur un support durable, en indiquant la date à laquelle elle prend effet. L’abonnement étant conclu pour une durée indéterminée et pouvant être résilié à tout moment, aucun préavis de reconduction tacite au sens de l’article L215-1 du Code de la consommation ne trouve à s’appliquer.
La résiliation s’applique aux envois futurs. Les commandes qui, au moment de la réception de la résiliation, étaient déjà traitées et expédiées, sont exécutées ; le droit de rétractation visé au point 11 leur est applicable.
9. Modification du prix
Nous pouvons modifier le prix des produits de l’abonnement. Nous vous informons par e-mail de toute modification affectant le montant de votre prélèvement au moins 15 jours avant son entrée en vigueur. La notification indique l’ancien prix, le nouveau prix, la date d’entrée en vigueur et un lien de résiliation.
Si vous n’acceptez pas le nouveau prix, vous pouvez résilier gratuitement votre abonnement avant son entrée en vigueur, et le nouveau prix ne vous sera pas facturé. Le nouveau prix ne s’applique qu’aux prélèvements postérieurs à la date d’entrée en vigueur ; il est sans effet sur les prélèvements déjà effectués.
10. Échec de paiement
Vous êtes seul responsable de la validité et de la couverture du moyen de paiement choisi. En cas d’échec du prélèvement, nous vous en informons et renouvelons la tentative. Si le paiement échoue de nouveau, nous suspendons temporairement l’abonnement et vous en informons. Vous pouvez réactiver un abonnement suspendu à tout moment depuis votre compte client ou en le signalant à [email protected].
Le vendeur n’est pas responsable d’un retard de livraison résultant d’un moyen de paiement invalide ou non couvert.
11. Droit de rétractation pour les achats par abonnement
La résiliation de l’abonnement et le droit de rétractation sont deux droits distincts :
Résiliation de l’abonnement (point 8) | Rétractation du contrat (le présent point) | |
|---|---|---|
Effet | Arrête les envois futurs | Annule un envoi déjà reçu et vous en rembourse le montant |
Délai | À tout moment | 60 jours à compter de la réception de cet envoi |
Retour du bien | Non requis | Le bien doit être retourné |
Chaque envoi individuel de l’abonnement dispose de son propre délai autonome de rétractation de 60 jours, qui court à compter du jour où vous prenez physiquement possession de cet envoi. La rétractation portant sur un envoi ne vaut pas résiliation de l’abonnement, et inversement — si vous souhaitez les deux, signalez-le-nous ou utilisez les deux options.
La procédure de rétractation, le retour du bien, les frais de retour et les exceptions au droit de rétractation sont décrits aux points 13, 14 et 15 des conditions générales de vente. Parmi ces exceptions, celle relative aux compléments alimentaires scellés dont le scellé a été ouvert après la livraison revêt une importance particulière.
12. Disponibilité des produits
L’exécution de chaque envoi dépend des stocks disponibles. Si le produit commandé n’est pas disponible, nous vous en informons et vous proposons un produit de remplacement, le report de l’envoi ou la résiliation de l’abonnement. Nous ne remplaçons pas le produit et ne procédons à aucun prélèvement sans votre accord.
13. Usage abusif
Le vendeur peut refuser la création d’un abonnement, le suspendre temporairement ou le résilier en cas de suspicion raisonnable d’usage abusif, notamment en cas d’exploitation répétée des avantages de bienvenue, de communication d’informations inexactes, ou de commandes et retours systématiques sans intention d’utilisation. Le client en est informé et tous les paiements relatifs à des envois non exécutés lui sont remboursés.
14. Protection des données à caractère personnel
Nous traitons les données relatives à l’abonnement, le jeton de paiement récurrent et l’historique des prélèvements sur le fondement de l’exécution du contrat (art. 6, § 1, b) du RGPD). Pour plus de détails, voir la politique de confidentialité.
L’abonnement ne vaut pas consentement à la prospection commerciale. Les consentements à la prospection par e-mail, SMS et téléphone sont distincts, facultatifs et révocables à tout moment.
15. Modifications des présentes conditions
Nous pouvons modifier les présentes conditions. Nous vous informons par e-mail des modifications affectant votre abonnement au moins 15 jours avant leur entrée en vigueur, accompagnées d’un lien de résiliation gratuite. Si vous ne résiliez pas votre abonnement, les nouvelles conditions s’appliquent aux prélèvements postérieurs à cette date.
16. Contact
Nutrisslim d.o.o., Obrtniška ulica 4, 1292 Ig, Slovénie · [email protected] · numéro du service client indiqué sur le site · assistance du lundi au vendredi de 8h00 à 16h00
